Aurélien Bernier développe sa vision de la « désobéissance »

Après avoir fait une synthèse bien balancée de toutes les carences de cette Europe, Aurélien Bernier analyse les propositions des autres partis puis détaille sa vision de « la désobéissance ».

L’Europe dans le débat public

Pour lui, « la social-démocratie utilise l’Europe pour justifier son inaction, après l’avoir construit telle qu’elle est », et ironise sur le programme du PS qui dit que : « nous ne voulons plus du dumping social et de la casse des services publics imposés par les gouvernements de droite au pouvoir à la Commission Européenne », comme si Lionel Jospin n’avait pas signé ces directives … Il n’est pas plus tendre pour les Verts, dont il dénonce les « réactions irrationnelles » sur une Europe aux mains des lobbies.

Pour lui, le PS et les Verts devraient indiquer dans leur programme : « nous prenons acte du fait que le droit européen s’impose aux Etats, et que bon nombre de nos propositions ne sont pas compatibles avec les textes communautaires. Nous voulons changer l’Europe de l’intérieur, ce qui prendra un temps certain, pour ne pas dire quelques décennies. D’ici là, nous renonçons à appliquer le programme que nous soumettons au vote des électeurs. Nous nous en excusons d’avance auprès du peuple ».

Le porte-parole du M’PEP aborde également la position de Debout la République sur l’Europe et nous accorde un satisfecit sur une partie du constat mais dénonce une certaine mollesse ainsi qu’une absence de remise en cause des ressorts de la mondialisation. Mais il faut dire qu’il ne se base pas sur les bons textes puisqu’il part d’un texte de 2006. Dommage qu’il n’ait pas pris en compte le programme des européennes ou plus encore la récente mise à jour de notre programme sur la question.

La désobéissance européenne en pratique

Il propose tout d’abord de refuser de transcrire les directives contraires à l’intérêt général et de refuser d’abonder au budget européen. Il propose de revenir sur la libre circulation des capitaux et mettre en place un protectionnisme anti délocalisation. Il souhaite un référendum pour restaurer la primauté du droit national sur le droit communautaire et supprimer toute référence au traité de Lisbonne dans la Constitution. Et pour lui, il n’y a pas besoin d’activer l’article 50 pour faire cela.

Il note que toutes les sanctions (notamment financières) qui pourraient être prises contre la France ne pèseraient pas grand chose car personne ne peut nous imposer de payer. En outre, notre contribution nette nous met dans une situation confortable, notre pays étant « arithmétiquement gagnant en refusant d’approvisionner le budget communautaire ». Notre poids économique nous protège de tout boycott où nos adversaires seraient perdants…

Il propose également de désobéir sur les services publics ou les marchés publics et de « mettre fin au libre-échange ». Il dénonce l’imbécillité de cette Europe qui impose à ses producteurs des normes sans se soucier de celles de ses concurrents étrangers, qui bénéficient alors d’un gros avantage compétitif. Il dénonce la monnaie unique, l’indépendance des banques centrales, et « le transfert de la création monétaire aux banques privées, qui peuvent faire tourner une planche à billets virtuelle ».

Face à la Chine et l’Inde, il soutient que « cette obsession de construire un espace économique totalement ouvert en Europe est une stratégie suicidaire » et il appelle également les collectivités locales à désobéir pour encombrer la machine européenne. Très gaullien, il dénonce « l’amalgame entre le nationalisme, indiscutablement condamnable, et l’exercice de la souveraineté populaire, qu’il faut défendre à tout prix ». Il dénonce le marché, cette « nouvelle religion », qui ne laisserait aucune alternative.

Après Jacques Généreux, il évoque également la charte de la Havane, alternative keynésienne au GATT devenu OMC, qui visait « le relèvement des niveaux de vie, le plein emploi et les conditions de progrès et de développement ». Il évoque ouvertement la question de la sortie de l’UE, reconnaissant que « la question se pose ». Il préfère la désobéissance en ce qu’elle facilite la négociation, qu’elle pourra plus facilement « contaminer » les autres pays et qu’elle placerait l’UE dans une position très difficile.

Ce petit livre assez dense et rempli d’exemples très clairs est hautement recommandable. Une bonne synthèse des carences de cette Europe et une vraie proposition pour la changer radicalement. Il faudrait en revanche remette à jour les fiches sur le programme de Debout la République…

Source : Aurélien Bernier et le M’PEP, « Désobéissons à l’Union Européenne », 1001 Nuits, suite demain

L’appel à la désobéissance européenne d’Aurélien Bernier

Je ne connaissais pas vraiment le M’PEP avant d’être allé à un colloque passionnant qu’ils organisaient sur la question européenne en juin dernier. L’occasion d’acheter le dernier livre du porte-parole du mouvement, Aurélien Bernier, « Désobéissons à l’Union européenne ».

Une vraie communauté de pensée

Il faut être clair, au sujet de l’Europe, je n’ai pas trouvé l’épaisseur d’un papier à cigarette entre les idées du M’PEP et les nôtres. Naturellement, sur d’autres questions, nous pouvons diverger (encore que, beaucoup moins qu’on ne pourrait le croire), mais l’ensemble de l’analyse de l’auteur sur les carences de l’Europe qui s’est construite depuis l’Acte Unique rejoint complètement la mienne, comme peuvent l’attester les très nombreuses notes consacrées à ce sujet sur le blog.

Aurélien Bernier commence par évoquer les « non » français (à 54,7%) et hollandais (à 61,6%) du printemps 2005 pour regretter une « victoire gâchée ». Il dénonce cette Europe qui « interdit toute mesure contraire aux intérêts des transnationales et des marchés financiers ». Il souligne que les plans européens « ne relèvent en rien de la solidarité entre Etats européens, (ils) assurent d’abord et avant tout aux banques et aux investisseurs qu’ils sauveront leurs mises ».

Il affirme très pertinemment que « les déficits et la dette publics créés par l’eurolibéralisme justifient d’aller encore plus loin dans l’eurolibéralisme ». Il dénonce « l’échec de la gauche de gouvernement qui entend pratiquer l’alternance mais ne propose aucune alternative » et « un ordre juridique qui ne repose sur aucune légitimité populaire, qui prétend planifier une politique invariable, (…) qui ne laisse plus aucune place pour d’autres politiques économiques, sociales ou environnementales ».

Une forteresse ultralibérale et anti-démocratique

En 1957, Pierre Mendès-France disait de la CEE : « Le projet du marché commun tel qu’il nous est présenté est basé sur le libéralisme classique du 20^ème siècle selon lequel la concurrence pure et simple règle tous les problèmes. L’abdication d’une démocratie peut prendre deux formes : soit elle recourt à une dictature interne (…) soit à la délégation de ses pouvoirs à une autorité extérieure, laquelle, au nom de la technique exercera en réalité la puissance publique ».

Aujourd’hui, non seulement « toutes les restrictions aux mouvements de capitaux entre les Etats membres en entre Etats membres et les pays tiers sont interdites », mais « l’unanimité est requise pour l’adoption de mesures (…) qui constituent un pas en arrière dans le droit communautaire en ce qui concerne la libéralisation des mouvements de capitaux à destination ou en provenance de pays tiers ». En clair, le Luxembourg pourrait empêcher tout pays de restreindre les mouvements de capitaux !

Pour l’auteur, l’Acte Unique marque un tournant avec la liberté de circulation des marchandises, des personnes, des services et des capitaux, et qui fera dire à Margaret Thatcher qu’il « ravive la finalité libérale, libre-échangiste et dérégulatrice (du traité de Rome) ». Il note que la Cour de Justice Européenne a imposé une régression du droit social, en permettant par exemple à une entreprise polonaise installée en Allemagne de verser des salaires inférieurs au salaire minimum allemand !

Développant la genèse du projet européen, il cite Jean Monnet : « au point de vue économique, il est essentiel que soit empêchée dès l’origine la reconstitution des souverainetés économiques ». Il souligne à quel point les discours dominant caricature le débat en opposant « d’un côté, les affreux nationalistes rétrogrades, forcément xénophobes, qui refusent la construction européenne, et de l’autre, les progressistes ouverts et bardés de sentiments généreux qui la soutiennent ».

Aurélien Bernier dénonce « un arsenal juridique érigé contre les peuples » et note la lente insidieuse dérive qui a fait prévaloir le droit européen sur les droits nationaux, y compris les Constitutions ! Il souligne qu’un nouveau gouvernement « ne peut pas mettre en œuvre une législation qui contreviendrait aux principes de l’Union » ! Pour lui, « il en est fini de la souveraineté pleine et entière du législateur français ». Il note qu’en Allemagne la cour de Karlsruhe a refusé cet engrenage en juin 2009.

L’auteur reprend l’exemple des OGM (que j’ai souvent traité sur le blog) pour démontrer le caractère anti-démocratique de cette Europe qui prétend imposer la volonté des technocrates à la majorité des Etats.

Source : Aurélien Bernier et le M’PEP, « Désobéissons à l’Union Européenne », 1001 Nuits, suite demain

Non à la camisole budgétaire !

Dans son jargon habile, la pensée unique a trouvé un nom bien flatteur pour qualifier la constitutionnalisation de l’interdiction des déficits : la « règle d’or ». Mais cela ne rend pas cette camisole budgétaire que Nicolas Sarkozy veut imposer plus acceptable, tant pour des raisons démocratiques qu’économiques.

Une monstruosité démocratique

C’était juste un entrefilet dans le Figaro qui consacrait un papier au fait que François Hollande s’alignait sur les objectifs budgétaires du gouvernement en place, à savoir une baisse du déficit budgétaire à 3% du PIB dès 2013 alors que le projet socialiste préconisait de la repousser à 2014. L’agence de notation française Fitch disait qu’il « serait bienvenu que Paris fixe dans sa constitution le principe d’équilibre des finances publiques et réduise ses rigidités structurelles ».

Déjà, le fait qu’une agence de notation donne son avis sur les lois que la France doit passer est profondément choquant. Il doit y avoir une hiérarchie entre les marchés et la démocratie. Les premiers sont au service de la seconde et ne sont guère que des moyens utilisables au service de la prospérité collective. Cette inversion des rôles est une monstruosité qui en dit long sur la perte des valeurs et des repères qui caractérise notre époque actuelle.

Si je crois à une gestion rigoureuse des deniers publics, je suis totalement opposé à une telle loi car il doit être laissé à l’appréciation du gouvernement l’opportunité (ou non) de faire du déficit. En période de crise économique, il est important de laisser des marges de manœuvre aux politiques. Imaginons deux secondes que cette loi eut été passée avant la crise de 2008 : en imposant des politiques d’austérité sauvages pour équilibrer les budgets, nous serions rentrés dans une Grande Dépression.

Une absurdité économique

Car cette règle est une également une absurdité économique. En effet, c’est tout l’intérêt de laisser agir les ajustements automatiques que fournit le budget. En période de croissance, à moins de dépenser la « cagnotte » comme le gouvernement de Lionel Jospin, la croissance des recettes permet d’améliorer la situation budgétaire et contribue à éviter la surchauffe. Inversement, laisser creuser le déficit en période de récession contribue à amortir la crise.

Pour cette raison, il est totalement imbécile de graver dans le marbre de la constitution l’interdiction des déficits sachant que si cette règle a du sens après plusieurs années de croissance, elle n’en a aucun en cas de crise économique. Pire, dans ce cas-là, comme le montre le cas des Etats-Unis, où les Etats ont une interdiction constitutionnelle d’être en déficit, le législateur finit toujours par passer outre pour éviter un cataclysme économique. Bref, c’est une règle inapplicable et inappliquée.

Mais cela correspond bien à l’agitation législative dont est coutumier le gouvernement de Nicolas Sarkozy. On passe une loi à des fins exclusives de communication. Le président de la République est bien culotté de pousser une telle loi sachant qu’il a largement contribué à détériorer la situation des finances publiques nationales, au moins autant que la crise, comme l’avait souligné un rapport de la Cour des Comptes accablant sur la gestion budgétaire des dernières années.

Bref, pour toutes ces raisons, il est essentiel de s’opposer à cette « camisole budgétaire » et en cela, je rejoins complètement l’initiative du M’PEP de Jacques Nikonoff qui appelle les élus et les citoyens à s’opposer à cette loi inique et absurde.

Demain, suite et fin du résumé du dernier livre de Paul Jorion   

Escale réjouissante dans un Euroland utopique

A ma grande surprise, RST (lire son résumé sur son blog) m’a proposé de participer à un congrès organisé par des personnes proches du GEAB intitulé « Six réformes clé pour une gouvernance démocratique de l’Euroland ». Après tout, Sun Tzu dit dans « L’art de la guerre », qu’il est essentiel de connaître ses adversaires...

Des alternatifs intéressants

Le GEAB s’est fait un nom en faisant partie de ceux qui avaient vu venir la grande crise de 2008. Leurs analyses sont très intéressantes, même s’il faut reconnaître qu’ils ont la fâcheuse tendance d’annoncer un cataclysme financier à venir dans les six mois depuis plus de deux ans, un peu comme le berger qui criait tout le temps au loup. Malgré tout, j’ai pu constater la grande qualité intellectuelle de Franck Biancheri, directeur de LEAP/E2020 et du GEAB.

Il y avait néanmoins quelques points d’accord, sur les désordres financiers, l’austérité insensée imposée à la Grèce. Ont été exprimées plusieurs fois des critiques très dures contre le caractère profondément anti-démocratique de la construction européenne telle qu’elle est conçue aujourd’hui. Mieux, certains participants ont évoqué les différences nationales pour expliquer qu’on ne peut pas mener la même politique partout ou ont même critiqué le non respect des référendums de 2005 !

L’internationalisme hors sol

Mais il y a une différence fondamentale et sans doute totalement irréconciliable avec l’immense majorité des participants à ce cénacle : le rapport aux nations. Il s’est tout de même trouvé une personne pour dire qu’il « faut uniformiser les européens » ! Il a été répété que l’euro nous a protégé, sans développer, étant donné que « l’Euroland » a traversé une récession plus forte, et plus précoce que les Etats-Unis et qu’on ne peut pas dire que nous avons été protégés de la spéculation…

En fait, beaucoup d’intervenants avaient des origines de plusieurs pays, ce qui peut expliquer leur dépassement de la question nationale. On peut imaginer qu’ils souhaitent que leur modèle soit suivi mais ils oublient totalement au passage qu’ils sont une petite minorité (qui plus est souvent protégée des ravages de la mondialisation néolibérale). Pour paraphraser Sapir, leur rejet de la nation, c’est l’internationalisme  à courte vue d’une petite élite coupée de la réalité.

Le désarroi des fédéralistes

Malgré tout, ce « congrès » (qui rassemblait une quarantaine de personnes) était très réjouissant pour les intrus souverainistes. En effet, d’une part, l’incompréhension entre les pays européens (Sud et ancienne zone mark) devrait bloquer toute évolution fédéraliste pour longtemps. Mais surtout, il était frappant de constater à quel point ils étaient incapables de proposer des mesures concrètes si ce n’est évoquer plus d’Europe, plus de démocratie et plus de solidarité.

Quel contraste avec les partis souverainistes (DLR, MRC ou M'PEP – vidéo du colloque à lire ici) où le constat est clair et où il débouche sur des propositions concrètes, détaillées et cohérentes. L’une des décisions du Congrès a été d’essayer de rédiger une… charte. En fait, ils parlaient beaucoup de processus (démocratie directe notamment) mais très peu de véritable contenu politique, semblant incapables de proposer un schéma fonctionnel pour l’euro.

Au final, malgré de très forts désaccords, ils me sont apparus comme relativement sympathiques mais franchement déboussolés par les politiques antisociales et antidémocratiques de cette Europe dont ils n’arrivent pas à remettre en cause les politiques qui mènent à ces résultats.

Le M’PEP enterre l’Union Européenne

Samedi dernier, le M’PEP, parti politique rassemblant d’anciens membres d’Attac désireux de passer à l’action politique, organisait un colloque passionnant sur l’avenir de l’Union Européenne, avec Emmanuel Todd, Jacques Sapir et Frédéric Lordon. Petit compte-rendu d’une journée passionnante.

La nécessaire désobéissance à l’Union Européenne

Il est forcément réjouissant de voir un autre parti adopter une ligne politique aussi offensive à l’égard de la construction européenne. Le M’PEP de Jacques Nikonoff fait ainsi partie de ceux qui font campagne pour la sortie de la monnaie unique et qui ont également sorti un livre sur le sujet, comme Nicolas Dupont-Aignan, dont « L’arnaque du siècle » en est déjà au 4^ème retirage depuis la sortie le 31 mars 2011, signe d’un intérêt évident des citoyens pour ces questions.

Aurélien Bernier, le porte-parole du mouvement a récemment sorti « Désobéissons à l’Union Européenne », appelant carrément à sortir de l’ordre juridique européen, à reconnaître l’inaliénabilité de la souveraineté nationale et à restaurer la primauté du droit national sur le droit européen. En fait, le M’PEP rassemble une gauche qui ne place plus aucun espoir dans l’Union Européenne telle qu’elle existe aujourd’hui et pour laquelle les rêves d’Europe sociale au sein de l’UE sont des chimères.

Il y a donc là un véritable clivage avec le reste de la gauche de la gauche pour qui l’Europe reste une solution. D’ailleurs, plusieurs militants du Front de Gauche étaient présents (de même que du MRC et d’ailleurs). Il faut dire que le parti de Jean-Luc Mélenchon semble hésitant sur ces questions. Même si le dernier programme du PG semble indiquer un virage plus souverainiste, le parti ne semble pas avoir définitivement tranché cette question si importante.

Un festival alter européen

L’après-midi a été consacré aux interventions d’Emmanuel Todd, Jacques Sapir, Frédéric Lordon, Jacques Nikonoff et Bernard Cassen et aux échanges avec la salle. Les intervenants étaient sur la même longueur d’onde. Ils ont souligné l’impasse absolue dans laquelle se trouve l’Europe aujourd’hui et la crise terminale à venir de l’euro, soulignant que les plans actuels ne font que chèrement gagner du temps et que la monnaie unique fait clairement partie du problème.

Nous avons même eu droit à un mea culpa d’Emmanuel Todd sur son soutien au TCE (pour « maintenir une bonne ambiance entre pays européens »). Très en forme, il a affirmé que l’UE était en voie d’autodestruction et que l’on assistait déjà à un retour des nations, une « envie d’être dans la merde ensemble » ! Pour lui, la fin de l’euro pourrait être une merveilleuse expérience, qui va mettre « l’imagination au pouvoir ». Il en a appelé à dépasser le clivage gauche droite.

Il a reconnu que les questions financières étaient importantes, tout comme Frédéric Lordon a admis que le protectionnisme est un véritable enjeu, mais que ce dernier sujet n’était pas son « avantage comparatif » dans le cadre « de la division du travail ». Jacques Sapir se situait à la croisée des deux intellectuels, ayant synthétisé dans son dernier livre les critiques commerciales et financières de la mondialisation pour en appeler à une « démondialisation » globale.

Ce dernier a pris l’exemple de la fusée Europa, projet européen qui ne fonctionnait pas, qui fut sur les rails quand la France proposa d’en prendre le leadership, ce qui aboutit à la constitution d’Ariane. Jacques Sapir a également souligné que l’Allemagne avait clairement intérêt à abandonner l’euro car si son explosion lui coûtera 2 points de PIB, son maintien imposerait des transferts de l’ordre de 3.5 à 4 points du PIB tous les ans… Bref, l’euro est d’ors et déjà condamné.

L’intérêt de ce colloque était de se projeter dans l’Europe d’après l’euro, une Europe où la France jouera un rôle majeur, une Europe dont l’objectif ne sera pas de sauver cette monnaie artificielle qu’est l’euro mais de protéger les peuples qui la composent et d’investir pour l’avenir.